Douane : missions et organisations

Ils contribuent à la belle réussite de l'Institut

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La douane : missions et organisation

La douane est une administration de régulation des échanges, chargée de faciliter et de sécuriser les flux de marchandises. Elle s'adapte en permanence aux évolutions du commerce et au transport des marchandises pour jouer pleinement son rôle de régulation économique au service des entreprises et, au delà, de l'ensemble de la collectivité nationale.

La douane d'aujourd'hui s'inscrit dans un contexte mondial de développement des flux commerciaux, dans le cadre de la mondialisation des circuits économiques et des échanges de biens liés aux déplacements des voyageurs.

Elle est d'abord une administration capable d'optimiser l'exploitation des informations dont elle dispose, grâce à un fonctionnement en réseau sur l'ensemble de ses fonctions de contrôle associées à des bases de données puissantes et une connaissance préalable des opérateurs économiques.

C'est également une administration en capacité de veille, de surveillance et d'intervention sur l'ensemble du territoire, y compris maritime, garantissant la réalisation des contrôles dans des délais rapides et des conditions de sécurité optimales pour ses agents.

Solidement et durablement installée aux frontières, la douane française a longtemps symbolisé le protectionnisme d’autant que, exerçant des pouvoirs importants sur les marchandises faisant l’objet des échanges internationaux, elle s’est vu au fil du temps confier le soin d’appliquer une multitude de réglementations les concernant.

Elle se place ainsi naturellement dans une situation de véritable auxiliaire de la politique économique, sanitaire, ou de fiscalité indirecte.

Le rôle des Douanes a beaucoup évolué ces dernières années. La douane a désormais trois missions :

Les douanes : une mission fiscale

13% des recettes de l’Etat sont perçues par la douane: elle contribue également au financement du budget communautaire européen, tout comme ses homologues de l’U.E.

Les douanes : un rôle économique

Se basant sur les lois du commerce international, elle contrôle les flux commerciaux en gardant pour objectifs sécurité, qualité et fluidité.

Les douanes : une mission répression

Cette branche de l'administration lutte contre les fraudes et trafics internationaux.

Les douanes : un rôle de protection

Une mission de protection de la santé et de la sécurité publique, de l’environnement, et du patrimoine national.

Il existe 3 écoles nationales des douanes, Tourcoing, La Rochelle, Rouen, dans lesquels les inspecteurs, contrôleurs et agents de constatation des douanes stagiaires viennent effectuer leur apprentissage du métier pendant une période allant d'un an à 18 mois.

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